consTITUTION DE LA FÉDÉRATION MANITOBAINE DE HANDBALL Inc. 

Adopté le 28 novembre 2024 et modifié le 26 mars 2025.

À réviser avant novembre 2029

I. NOM

Le nom de cette organisation sera la Fédération Manitobaine de Handball . 

OBJECTIFS 

L'objectif de la Fédération manitobaine de handball est de : 

1. Promouvoir et aider à la croissance et au développement de l’équipe de handball à tous les niveaux dans tout le Manitoba;

2. Élaborer et adopter toutes les règles et réglementations jugées nécessaires à la gouvernance du jeu dans toutes les phases ; et,

3. Promouvoir tous les actes jugés essentiels à la gestion et au bien-être général de l’association et de ses membres.

4. Devenez membre de l'Association sportive des écoles secondaires du Manitoba

II. DÉFINITIONS

Fédération Manitobaine de Handball– Désigne le conseil d’administration et toutes les personnes définies comme membres conformément à l’annexe 1 de la présente constitution.  

Zone(s) – Nous sommes présents dans :

. Zone 1 – Division scolaire de Winnipeg,

. Zone 2 – Louis Riel sd, Léo-Remillard, Louis Riel, Pierre Elliot Trudeau

. Zone 3 – Pembina Trails, district scolaire de St-James-Assiniboia

. Zone 14 - Seven Oaks sd

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Découvrez le handball dans 4 de ces 8 zones :
- Zone 4 : Portage La Prairie, Saint-Jean-Baptiste

• Zone 5 : Division scolaire Interlake, École communautaire Aurèle-Lemoine
• Zone 6 : Division scolaire Prairie Spirit, École régionale Notre-Dame , Gilbert Rosset
• Zone 7 : École La Source
• Zone 10 : École Saint-Lazare
• Zone 12 : écoles indépendantes du Grand Winnipeg

- Zone 13 : École Gabrielle-Roy , Réal Bérard, Pointe Des Chênes
- Zone 15 : Division scolaire de Brandon.

Club(s) – Désigne les clubs individuels au sein des zones (avec des exceptions jusqu'à la création d'une nouvelle zone).  

• Nous avons 4 clubs :

                              . Club de handball Titans Team en zone 1

                                . Ubuntu Team Handball Club en zone 2
                                . Club de handball Ceberus Team en zone 3

                                . Club de handball Seven Oaks Team dans la zone 14

III GOUVERNANCE

L'organe directeur de la Fédération manitobaine de handball est aussi appelé le conseil d'administration, qui se compose de : 

• Président
• Ancien président/vice-président
• Trésorier
• Greffier
• Vice-président de l'académie des entraîneurs et des arbitres
• Directeurs (nommés chaque année par le conseil d'administration - sans droit de vote)

IVe GOUVERNANCE

1. Si un membre du Conseil quitte son poste, le Conseil désigne un remplaçant approprié pour terminer la durée du mandat vacant.

2. Le Conseil, sous réserve des directives données par le vote majoritaire, lors de toute réunion dûment convoquée et constituée, aura le plein contrôle de la gestion des activités et des affaires de la Fédération.

3. L'utilisation du sceau de la Fédération ainsi que sa garde sont réservées au président.

4. La Fédération adhérera aux règles telles que modifiées par la Fédération canadienne de handball s'il y a lieu..

5. La Fédération ne sera pas responsable des blessures subies lors d'un match joué dans la juridiction de la Fédération.

6. Les statuts de la Fédération peuvent être abrogés, modifiés ou complétés par une « résolution extraordinaire » adoptée à la majorité d'au moins deux tiers (2/3) des membres habilités à voter et présents en personne à la réunion.

V RÉUNIONS

Assemblées générales annuelles  

1. Une assemblée générale annuelle (AGA) sera tenue pour l'élection du nouveau conseil d'administration et pour l'examen d'autres questions nécessaires de la Fédération.

2. Un avis écrit d'au moins quatorze (14) jours de l'AGA doit être donné à tous les membres du conseil d'administration et aux clubs affiliés.

3. Seulement deux (2) délégués de chaque club membre sont habilités à voter pour l'élection du conseil d'administration, y compris le président du club.

4. Chaque membre du Conseil est élu pour un mandat de deux ans, l'élection ayant lieu chaque année pour les membres dont le mandat arrive à échéance chaque année. Le président sera élu les années impaires et le trésorier, le vice-président de l'académie d'entraînement et d'arbitrage seront élus les années paires . Les présidents des clubs sont élus parmi les membres du club.

5. Le quorum à l'AGA sera constitué des deux tiers (2/3) du total possible des délégués votants.

6. MOTIONS DE L'ASSEMBLÉE : Pour qu'une motion soit acceptée de l'assemblée, 75 % de tous ceux qui sont admissibles à voter doivent voter pour l'examen de la motion.

7. Le président préside, lorsqu'il est présent, toutes les assemblées générales du MTHF. En leur absence, le président sortant préside ces réunions.

Réunions du conseil d'administration  

  8. Le président préside, lorsqu'il est présent, toutes les réunions du conseil d'administration du MTHF. En leur absence, le président sortant préside ces réunions.

  9. Les réunions du Conseil se tiendront aussi souvent que nécessaire, mais au moins 10 réunions doivent être tenues chaque année et seront convoquées par le Président.

 10. Les réunions du Conseil sont convoquées par avis écrit ou par téléphone ou par courriel sept (7) jours à l’avance.

 11. Le quorum du Conseil est constitué par la majorité simple du nombre total des membres du Conseil.

 12. Chaque membre du Conseil dispose d’une (1) voix, à l’exception du président, qui ne vote qu’en cas d’égalité des voix.

    Réunions spéciales  

 13. Une réunion extraordinaire peut être convoquée sur instruction de deux (2) membres du Conseil, à condition qu'ils demandent par écrit au Président de convoquer une telle réunion et d'indiquer les points à l'ordre du jour qui seront soumis au Conseil.

 14. Une assemblée générale extraordinaire de la Fédération peut être convoquée par le conseil d'administration chaque fois que cela est jugé nécessaire, à condition qu'un préavis d'au moins sept (7) jours de cette réunion ait été donné à tous les clubs affiliés. Le Conseil et deux (2) les délégués de chaque club membre sont autorisés à voter lors d’une telle réunion. Le quorum lors d'une telle assemblée générale spéciale de la Fédération  sera constitué d'une majorité simple du nombre total possible de délégués votants. 

 VI FINANCES

1. Un rapport financier complet, signé par deux membres du Conseil, sera soumis à l’approbation des délégués lors de l’Assemblée Générale.

2. Chaque chèque nécessitera deux (2) signatures dont l'une devra être celle du Trésorier.

3. Les dépenses d'investissement supérieures à 10 000 $ doivent être soumises au vote des membres.

 VII ADHÉSION

1. Tout club désireux de se conformer et de respecter les règles de la Fédération sera admissible à l'adhésion après avoir rempli une demande et l'avoir soumise à la Fédération..

2. Les demandes doivent être présentées sur un formulaire d'inscription et accompagnées des frais d'adhésion approuvés annuellement par le Conseil. L'inscription comprend les joueurs, les gérants et les entraîneurs. Les frais s'appliquent à toute personne qui est membre d'un club affilié et qui participe en tant que joueur, qu'elle soit entraîneur ou manager.

3. Les frais doivent être soumis avant le 1er ^octobre de chaque année civile et couvrent la période du 1er octobre au 31 septembre de l'année suivante.

4. Tous les membres du conseil d'administration, les entraîneurs et les arbitres qui ne sont pas membres d'un club affilié recevront automatiquement une adhésion à la Fédération.

 IX AMENDEMENTS

1. Tous les amendements ou modifications à la Constitution doivent être apportés lors de l'AGA et seront considérés comme adoptés s'ils sont acceptés par un vote à la majorité des deux tiers (2/3) du conseil d'administration et des clubs enregistrés.

2. Quatre (4) semaines avant l'AGA, le Conseil demandera aux délégués votants toute recommandation ou suggestion concernant les modifications et amendements afin de les compiler avant la date de la réunion.

3. Une compilation de ces suggestions ou recommandations et un avis écrit de la date de la réunion doivent être distribués aux délégués votants trois (3) semaines avant la réunion.